Mention légale
En vigueur au XX/XX/XXXX
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « Nom de mon entreprise » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
L’éditeur
Le présent site, accessible à l’URL www.arwebconcept.com (le « Site »), est édité par :
Prénom NOM, résidant X rue …, de nationalité Française (France), né(e) le XX/XX/XXXX, inscrite au R.C.S. de « Ville » sous le numéro XXX XXX XXX.
L’hébergeur
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Prénom NOM.
Nous contacter
Par email : contact@nomentreprise.com
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Génération des mentions légales par Legalstart.